Carte verte provisoire, assurance auto temporaire, assurance frontière… Autant de termes qui se ressemblent et sont souvent utilisés pour dire la même chose mais qui correspondent en réalité à des situations bien différentes. On vous l’accorde, il y a de quoi s’y perdre. Mais pas de panique, on fait le point dans cet article. Promis à la fin vous y verrez plus clair !
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Carte verte provisoire : à quoi cela correspond ?
Vous venez d’acheter un véhicule neuf ou d’occasion, en France ou à l’étranger, dans tous les cas il vous faudra procéder à un changement de carte grise auprès de l’ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés). Si vous avez acheté votre nouvelle voiture d’occasion et qu’elle a déjà été immatriculée en France, la démarche est plutôt simple, il s’agira simplement d’un changement de titulaire afin de mettre la carte grise à votre nom. Il vous faudra néanmoins le certificat de cession de véhicule qui, avec la carte grise barrée, vous permettra d’assurer votre nouveau véhicule. Dès réception de votre nouvelle carte grise, il faudra alors la transmettre à votre compagnie d’assurance pour recevoir votre carte verte définitive. En attendant, celle-ci vous remettra une attestation d’assurance auto ou carte verte provisoire qui vous permettra de circuler en règle.
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Si vous avez acheté un véhicule neuf en France ou à l’étranger, ou un véhicule d’occasion à l’étranger, votre voiture n’aura jamais été immatriculée sur le territoire. Là, ce n’est plus un simple changement de carte grise qu’il faudra effectuer mais une demande d’immatriculation. Comme pour le changement de carte grise, la demande d’immatriculation se fait auprès de l’ANTS et peut être réalisée en ligne. Dès votre demande, vous recevrez un certificat provisoire d’immatriculation (CPI). Si vous avez acheté votre voiture en France, cette carte grise provisoire est valable 1 mois. Il vous permet en général de souscrire à une assurance auto à condition d’envoyer à votre assureur le certificat d’immatriculation définitive dès réception et dans un délai maximum fixé par la compagnie d’assurance, 30 jours la plupart du temps. Durant cette période, là encore c’est une carte verte provisoire qui vous sera remise par l’assureur en attendant la validation définitive de votre contrat d’assurance à réception de votre certificat d’immatriculation.
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La situation est un peu plus complexe si vous avez acheté votre voiture à l’étranger. Outre le fait que certains assureurs n’acceptent pas d’assurer les véhicules étrangers, même avec un certificat provisoire d’immatriculation WW (CPI WW), s’agissant d’un véhicule étranger, ce dernier est valable 4 mois. Et pour cause, les démarches pour une première immatriculation d’un véhicule étranger en France peuvent être plus longues, notamment car vous devrez fournir certains documents attestant de la conformité de votre véhicule à la législation nationale. Or, comme indiqué plus haut, si les assureurs classiques peuvent accepter de vous remettre une carte verte provisoire sur présentation d’une carte grise temporaire, la plupart du temps pour valider définitivement votre contrat d’assurance, il vous faudra leur envoyer une copie de votre carte grise définitive dans un délai de 30 jours. Comment faire alors si vous n’avez pas reçu votre carte grise dans le mois suivant votre demande ? C’est là qu’entre en jeu l’assurance auto temporaire.
Assurance auto temporaire : une solution sur-mesure
L’assurance auto temporaire contrairement à un contrat d’assurance auto classique permet comme son nom l’indique d’assurer un véhicule temporairement. La durée de souscription peut varier entre 1 et 90 jours selon vos besoins. L’assurance auto étant obligatoire pour circuler en France, l’assurance auto temporaire vous permet d’utiliser votre véhicule dès son acquisition avant même la souscription d’un contrat d’assurance classique. En effet, lorsque vous souscrivez une assurance auto temporaire Elvire, nous vous remettons immédiatement une attestation d’assurance vous permettant de rouler en toute tranquillité.
L’assurance auto temporaire est donc la solution idéale lorsque vous venez d’acheter un véhicule étranger et que vous ne pouvez pas encore souscrire une assurance auto classique car les démarches en vue de l’immatriculation de votre véhicule sont en cours. En effet, contrairement à la plupart des autres assureurs, nous acceptons de couvrir les véhicules immatriculés à l’étanger.
L’assurance auto temporaire est également une solution intéressante dans de nombreux autres cas de figure. En cas d’immobilisation de votre véhicule pour défaut d’assurance par exemple, cela vous permet de présenter rapidement une carte verte valide pour lever l’immobilisation. C’est aussi un excellent moyen de vous assurer en cas de résiliation de votre contrat d’assurance classique pour défaut de paiement. Cela peut aussi être une solution pour assurer un véhicule pour un usage ponctuel : départ en vacances avec un véhicule non-roulant habituellement, véhicule de prêt, déplacement dans un pays non couvert par votre contrat d’assurance classique… Bref, les raisons de choisir une assurance auto temporaire sont nombreuses et ses tarifs dégressifs en font le contrat idéal si vous avez besoin de souplesse !
Assurance frontière : de quoi parle-t-on ?
Dans tout ça, l’assurance frontière c’est quoi alors exactement ? L’assurance frontière ou assurance transfrontalière est une assurance spécifique destinée aux véhicules étrangers ne disposant pas d’une assurance valable dans le pays de destination dans lequel le conducteur se rend. Elle peut être souscrite auprès du groupement de co-assurance “assurance frontière” du pays de destination ou directement auprès des officiers des douanes au moment du passage de frontière, d’où son nom. En France le mieux est de s’adresser directement au Bureau Central Français car seules certaines compagnies d’assurance peuvent délivrer ce type de certificat. L’assurance frontière est en effet une assurance bien spécifique différente de l’assurance auto temporaire même si le terme est souvent utilisé abusivement pour désigner l’une à la place de l’autre. Contrairement à l’assurance auto temporaire dont vous pouvez fixer librement la durée de souscription entre 1 et 90 jours, l’assurance frontière elle ne peut être souscrite que pour une durée de 30 jours ou de 90 jours, renouvelable une fois pour la même durée que celle souscrite initialement.
De plus, si comme l’assurance auto temporaire elle est destinée à vous couvrir lors du passage par un pays dans lequel votre contrat d’assurance habituel ne fonctionne pas, pour un court séjour par exemple, l’assurance frontière ne peut être souscrite que dans cet unique cas de figure. L’assurance auto temporaire, bien plus flexible, vous permet au contraire de souscrire à une assurance automobile pour une courte durée quel que soit le motif de souscription. Elle vous coûtera par ailleurs moins cher que l’assurance frontière, notamment car en plus de pouvoir définir précisément la durée de votre contrat, les tarifs de l’assurance auto temporaire sont dégressifs.
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